Marque expirée - Marque en non vigueur

BURO + DEVELOPPEMENT
SACFOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3421304
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
BURO + DEVELOPPEMENT de SACFOM

Présentation de la marque BURO + DEVELOPPEMENT

Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SACFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BURO + DEVELOPPEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACFOM domicilié(e) Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 942 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURO + DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 5 avril 2016.

SACFOM a également déposé les autres marques suivantes : BUROTECH , BURO TONE , BURO PRINT , DIRECT BURO+ , Bee Buro écologique économique , + Selection , buro+ , BURO+DIRECT , buro+ GROUPE , BUROMEGA


SACFOM Société Anonyme - Z.A.C. La Garenne, Rue Diderot,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France - SIREN 420942864


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Encres, cartouches d'impression, jet d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser. Imprimantes d'ordinateurs, y compris imprimantes à aiguille, imprimantes à jet d'encre et imprimantes laser ; tapis de souris ; agendas électroniques. Articles de papeterie ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; classeurs (articles pour bureau) ; étiquettes pour classeurs ; papier ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; agendas ; répertoires, cahiers, calendriers, blocs (papeterie), éphémérides ; brochures, catalogues, publications, imprimés ; crayons, stylos, stylos-plume, gommes à effacer, taille-crayons, porte-mines, porte-plume, mines de crayon, billes pour stylos, plumes (articles de bureau) ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; feuilles (papeterie) ; sous-main en papier, en carton ou en matières plastiques. Meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à tiroirs (meubles) ; chaise (sièges) ; fauteuils ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; modules de rangement (meubles).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.